Documentation générale

Code de conduite CISSS de l'Outaouais

Note explicative relevé de paiement

Info ressources - Juillet 2019

Politiques et procédures

Politique - Accès aux documents et protection des renseignements personnels

Politique - Lutte contre la maltraitance envers les aînés et toute autre personne majeure en situation de vulnérabilité

Politique - Utilisation exceptionnelle des mesures de contrôle : contention, isolement et substances chimiques

Procédure - Gestion des événements sentinelles

Procédure - Divulgation à l'information à l'usager à la suite d'un accident

Procédure - Déclaration d'un incident/accident lié à un usager

Procédure - Vérification et maintien de la conformité des RI-RTF aux critères généraux déterminés par le ministre

Politique-Gestion de l'allocation pour dépenses personnelles des usagers majeurs

Procédure-Gestion de l'allocation pour dépenses personnelles des usagers majeurs

Procédure - Chaleur accablante

Formulaires et documentation jeunesse

Guide de remplissage de formulaire de remboursement

Formulaire de remboursement

Formulaire de facturation

Formulaire de remboursement des dépenses de formation

Guide relatif à la gestion de l'allocation de dépenses personnelles pour les enfants confiés en RTF

Allocations financières pour les enfants en RI-RTF

Frais particuliers pour les enfants confiés en ressource

Précisions dans l'application du document ministérielle - frais particuliers pour les enfants confiés en ressource

Formulaires et documentation adulte

Formulaire de remboursement

Formulaire de facturation

Formulaire de remboursement des dépenses de formation

Formulaire de facturation de service par câble

Formulaire de transport_accompagnement