Ressource d’hébergement – documentation

Documentation générale

Code de conduite CISSS de l'Outaouais

Note explicative relevé de paiement

Politiques et procédures

Politique - Accès aux documents et protection des renseignements personnels

Politique - Lutte contre la maltraitance envers les aînés et toute autre personne majeure en situation de vulnérabilité

Politique - Utilisation exceptionnelle des mesures de contrôle : contention, isolement et substances chimiques

Procédure - Gestion des événements sentinelles

Procédure - Divulgation à l'information à l'usager à la suite d'un accident

Procédure - Déclaration d'un incident/accident lié à un usager

Procédure - Vérification et maintien de la conformité des RI-RTF aux critères généraux déterminés par le ministre

Formulaires et documentation jeunesse

Autorisation de dépenses reliées à l'usager et dépenses de transport

Guide de remplissage de formulaire de remboursement

Formulaire de remboursement

Formulaire de facturation

Formulaire de réclamation des dépenses de formation des ressources

Guide relatif à la gestion de l'allocation de dépenses personnelles pour les enfants confiés en RTF

Allocations financières pour les enfants en RI-RTF

Frais particuliers pour les enfants confiés en ressource

Précisions dans l'application du document ministérielle - frais particuliers pour les enfants confiés en ressource

Formulaires et documentation adulte

Formulaire de remboursement

Formulaire de facturation

Formulaire de réclamation des dépenses de formation des ressources

Formulaire de facturation de service par câble