Ressource d’hébergement – documentation

Documentation générale

Code de conduite CISSS de l'Outaouais

Note explicative relevé de paiement

Politiques et procédures

Politique - Accès aux documents et protection des renseignements personnels

Politique - Lutte contre la maltraitance envers les aînés et toute autre personne majeure en situation de vulnérabilité

Politique - Utilisation exceptionnelle des mesures de contrôle : contention, isolement et substances chimiques

Procédure - Gestion des événements sentinelles

Procédure - Divulgation à l'information à l'usager à la suite d'un accident

Procédure - Déclaration d'un incident/accident lié à un usager

Procédure - Vérification et maintien de la conformité des RI-RTF aux critères généraux déterminés par le ministre

Formulaires et documentation jeunesse

Autorisation de dépenses reliées à l'usager et dépenses de transport

Guide de remplissage de formulaire de remboursement

Formulaire de remboursement

Formulaire de facturation

Guide relatif à la gestion de l'allocation de dépenses personnelles pour les enfants confiés en RTF

Allocations financières pour les enfants en RI-RTF

Frais particuliers pour les enfants confiés en ressource

Précisions dans l'application du document ministérielle - frais particuliers pour les enfants confiés en ressource

Formulaires et documentation adulte

Formulaire de remboursement

Formulaire de facturation